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1. Éditeur du site

Le site prepapasserellesante.com est édité par :

  • Clara Pianov, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • SIRET : 892 518 077 00037
  • Adresse : 9 rue Émile Zola, 92130 Issy-les-Moulineaux
  • Email : prepapasserellesante@gmail.com
  • Téléphone : +33 6 37 29 71 21

Directrice de la publication : Clara Pianov.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, documents, guides méthodologiques, éléments graphiques, logo) est la propriété exclusive de Prépa Passerelle Santé, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Paiements

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5. Politique de confidentialité (RGPD)

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Finalités et base légale

Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes, organiser votre accompagnement et gérer la relation contractuelle. Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Destinataires et sous-traitants

Les données transitent par nos prestataires techniques : Netlify (hébergement et formulaires) et Stripe (paiements), qui les traitent conformément à leurs propres engagements RGPD.

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée de la relation commerciale et au maximum 3 ans après le dernier contact, sauf obligations légales contraires (documents comptables : 10 ans).

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez-nous à prepapasserellesante@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. [Médiateur à désigner — coordonnées à compléter.]

Dernière mise à jour : juillet 2026.

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